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Lexique de base de l’assurance-vie

Lexique de base de l’assurance-vie

Avant de découvrir le lexique de l’assurance-vie, commençons par sa définition...

Qu'est ce qu'une assurance vie ? Comme son nom l’indique, c’est un contrat d’assurance épargne signé entre un assureur et un assuré. L’assureur prend soin de faire fructifier l’argent que l’assuré lui confie pendant un certain temps. Le choix revient à l’assuré d'arrêter et de retirer ses gains à tout moment (avec ou sans pénalités). En savoir +

Mais dans le domaine de l’assurance-vie, il existe plusieurs termes très utilisés par les assureurs que les assurés ne maitrisent pas toujours vraiment. Si vous êtes dans ce cas, ce petit lexique devrait donc vous être utile...

L’avance

Comme son nom l’indique, l’avance est une sorte de prêt que l’assureur donne à l’assuré. C’est une partie des sommes dont l’assuré dispose sur son contrat. Évidemment, l’opération n’est pas gratuite. Elle a un coût un peu supérieur comparé aux bénéfices des sommes investies sur le contrat. Néanmoins, il y a un très gros avantage : l’antériorité fiscale du contrat ne sera pas cassée.

Pour bien comprendre le principe de l’avance, imaginons la situation suivante :

  • Exemple concret : Monsieur Martin dispose de 40 000 € sur son contrat d’assurance-vie, dont il n’a pas besoin immédiatement. Il souhaite financer des travaux urgents dans sa maison. Plutôt que de procéder à un retrait qui pourrait affecter la fiscalité de son contrat, il sollicite une avance de 10 000 €. Ainsi, il reçoit la somme demandée, continue à profiter des avantages fiscaux de son contrat, et rembourse l’avance selon les modalités prévues avec son assureur.

Le principe de l’avance s’apparente à la navigation : vous empruntez temporairement le vent sans jamais changer de cap fiscal.

À retenir : L’avance permet de disposer de liquidités sans toucher au capital initialement placé, ni briser l’ancienneté du contrat pour la fiscalité.

Dans la plupart des contrats, l’avance est remboursable sous 3 ans, renouvelable une fois, et le taux appliqué est supérieur au rendement garanti du fonds euros. Ce mécanisme est donc à privilégier pour des besoins ponctuels et bien encadrés.

Le bénéficiaire

Le bénéficiaire est la personne qui récupèrera l’argent en fin de contrat. En général, dans les assurances-vie, vu que le but est de faire fructifier l’argent, le bénéficiaire est toujours le souscripteur. Au cas où l’objectif est de transmettre l’épargne à une autre personne bénéficiaire, cette dernière pourrait le retirer une fois le souscripteur décédé.

La désignation du bénéficiaire est un mécanisme d’une grande souplesse, ce qui fait de l’assurance-vie un produit d’organisation patrimoniale par excellence. Par exemple :

  • Transmission familiale : Un parent peut désigner ses enfants comme bénéficiaires pour leur transmettre son épargne dans un cadre fiscal avantageux.
  • Protection du conjoint : Il est possible de privilégier le conjoint survivant via une clause bénéficiaire adaptée, avant de prévoir le capital ensuite pour les enfants.
  • Personnes morales ou associations : Certaines personnes choisissent de soutenir une cause ou une œuvre caritative en faisant d’une association le bénéficiaire de leur contrat.
Bon à savoir : La rédaction de la clause bénéficiaire doit être précise pour éviter toute ambiguïté. En cas de doute, n’hésitez pas à consulter un professionnel afin d’éviter des complications lors du déblocage du contrat.

Le bénéficiaire n’est pas figé ; il peut être modifié à tout moment par l’assuré, sauf acceptation irrévocable du bénéficiaire. Cette flexibilité est souvent comparée à un jeu d’échecs : vous pouvez adapter votre stratégie patrimoniale tout au long de la partie, en fonction de vos choix de vie et de vos engagements.

L’assurance-vie monosupport et mutlisupport

L’assurance-vie monosupport est un contrat d’assurance permettant d’investir l’argent dans un seul et unique fonds en euros. L’avantage est que la rémunération annuelle est garantie. Contrairement à cela, l’assurance-vie mutlisupport permet plusieurs types d’investissement. Ce second contrat intègre un support à taux garanti qui permet à l’assureur de conserver une majeure partie de son épargne sans prendre aucun risque.

Voyons plus concrètement la différence entre ces deux types de contrats :

  • Assurance-vie monosupport
    • Investissement uniquement sur un fonds en euros
    • Capital garanti à tout moment
    • Rendement généralement modéré, mais sécurisé
    • Convient aux profils prudents ou proches de la retraite
  • Assurance-vie multisupport
    • Combinaison de fonds en euros et d’unités de compte (actions, obligations, immobilier, etc.)
    • Potentiel de rendement supérieur, mais avec une part de risque
    • Possibilité d’arbitrer entre supports selon l’évolution des marchés
    • Adaptée à ceux qui souhaitent diversifier leur épargne sur le long terme

Pour illustrer : Madame Dupont, 40 ans, souhaite dynamiser son épargne. Elle opte pour une assurance-vie multisupport, plaçant 60% sur des unités de compte pour booster la performance, tout en sécurisant 40% sur le fonds euros. À l’inverse, Monsieur Bernard, 65 ans, proche de la retraite, conserve son contrat monosupport afin de préserver son capital et éviter les fluctuations.

En résumé : Le monosupport est un solide coffre-fort, le multisupport une mosaïque d’opportunités. À chacun de choisir selon ses objectifs et son appétence au risque !

La date d’effet et la date de valeur

La date d’effet est le jour où l’assuré a signé le contrat d’assurance-vie. Elle fixe le point de départ de la durée fiscale de l’assurance-vie. En ce qui concerne la date de valeur, c’est la date à laquelle le versement, le retrait : rachat, avance, arbitrage ont été effectués. Pour un versement, la date de valeur est celle où l’argent commence à donner des bénéfices s’ils sont investis dans un fonds en euros.

Quelques précisions supplémentaires : [ En savoir plus ici ]

  • Date d’effet : Elle conditionne l’accès à une fiscalité réduite sur les intérêts générés. Par exemple, après huit ans, la fiscalité en assurance-vie devient nettement plus favorable.
  • Date de valeur : Elle influe sur les calculs de rendement et la prise en compte des opérations (versements, rachats, arbitrages). Un décalage de quelques jours peut parfois faire la différence, surtout lorsque les marchés fluctuent fortement.
Métaphore : La date d’effet est le point de départ d’une course ; la date de valeur, c’est l’instant précis où vous franchissez chaque étape clé sur le parcours de l’investissement.

Conseil pratique : Lors de grosses opérations (rachat partiel, arbitrage), renseignez-vous systématiquement sur ces deux dates pour éviter toute surprise lors du calcul des intérêts ou de la fiscalité.

L’amendement Fourgous

Déposé le 22 juin 2005, l’amendement Fourgous a pour but de permettre aux personnes assurées de leurs contrats d’assurance-vie mono-supports, fonds en euros, vers des contrats multisupports, en unités de compte sans pour autant perdre l’antériorité fiscale des vieux contrats.

Grâce à cette disposition, la transition entre anciens et nouveaux contrats s’est simplifiée. Cela a ouvert la porte à une diversification accrue, essentielle pour optimiser le rendement sans sacrifier les avantages fiscaux acquis. L’amendement a donc permis à de nombreux assurés de moderniser leur épargne, de l’orienter vers des supports plus dynamiques, tout en maintenant le cap sur un horizon fiscal déjà engagé.

À retenir : L’amendement Fourgous, c’est la passerelle entre tradition et innovation dans l’épargne, permettant de sauter d’une rive à l’autre sans perdre son ancienneté.

Exemple : Un souscripteur ayant ouvert une assurance-vie monosupport en 2010 peut, grâce à l’amendement Fourgous, la transformer en multisupport en 2024 et continuer à bénéficier de la fiscalité attractive de son contrat initial, notamment pour les rachats après 8 ans.

Enfin, il est crucial de bien se faire accompagner lors de ce type d’opération, car toute erreur dans la procédure pourrait remettre en cause les avantages attendus.

Autres termes + poussés :

Pour aller plus loin, il existe bien d’autres notions essentielles qui méritent d’être maîtrisées afin d’optimiser la gestion de votre assurance-vie :

  • L’arbitrage : Il s’agit de la possibilité de transférer, tout ou partie de votre épargne, d’un support à un autre (par exemple, du fonds euros vers des unités de compte). Les arbitrages, gratuits ou payants selon les contrats, permettent d’adapter votre allocation en fonction des évolutions du marché ou de vos besoins personnels.
  • Le TMG (Taux Minimum Garanti) : C’est le taux minimum de rendement garanti par l’assureur sur les fonds euros, pour une période donnée. Bien qu’il soit de plus en plus rare et souvent faible, il offre une sécurité supplémentaire à l’épargnant.
  • La clause bénéficiaire : Elle permet de désigner avec précision la ou les personnes qui recevront le capital au décès de l’assuré. Elle peut être simple (nom d’un bénéficiaire) ou démembrée (usufruit et nue-propriété).
Encadré pratique :
  • Prenez toujours le temps de lire attentivement votre contrat avant toute prise de décision.
  • Listez régulièrement vos objectifs patrimoniaux : sécurité, transmission, rendement, disponibilité, etc.
  • N’hésitez pas à demander conseil à votre assureur ou à un expert indépendant pour optimiser votre allocation.
  • Restez vigilant aux frais qui peuvent impacter la performance globale de votre contrat (frais d’entrée, de gestion, d’arbitrage...)

En conclusion, la maîtrise des termes techniques de l’assurance-vie permet non seulement de choisir le contrat le plus adapté à sa situation et à ses projets, mais aussi de valoriser et protéger efficacement son épargne tout au long de la vie. L’assurance-vie est une boîte à outils patrimoniale multifonction : à vous d’en découvrir tous les secrets !

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Publié le et mis à jour le dans la catégorie Assurance vie : le dictionnaire des mots à connaître

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